Plan de gestion des matières résiduelles
(PGMR)![]()
Contexte
Les modifications à la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE), adoptées le 15 décembre 1999, visent à étendre les pouvoirs du Ministre pour mettre en œuvre le Plan d'action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008. Depuis le 30 septembre 2000, ce plan d'action constitue la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-20 08 (Politique). Cette nouvelle Politique Québécoise a pour objet d'établir de nouvelles règles destinées à régir le domaine de la gestion des matières résiduelles au Québec et a pour buts, d'une part, d'atteindre un taux de récupération de 65 % de la matière récupérable et, d'autre part, une protection accrue de l'environnement par une gestion sécuritaire des installations d'élimination.
La Politique crée l'obligation aux municipalités régionales de se doter de plans de gestion des matières résiduelles (PGMR) au plus tard deux ans après l'entrée en vigueur des mesures législatives. En contrepartie, la Politique prévoit que les municipalités locales devront se conformer au plan de gestion régional sans possibilité de retrait et que le gouvernement sera tenu de respecter les dispositions des plans de gestion lorsqu'il autorisera des installations de récupération, de valorisation ou d'élimination des matières résiduelles. Les plans de gestion seront mis à jour tous les cinq ans et pourront être modifiés en tout temps.
Les plans de gestion portent sur l'ensemble des matières résiduelles à l'exclusion des matières dangereuses autres que domestiques, des déchets biomédicaux, des matières gazeuses, des résidus miniers, des sols contaminés qui contiennent des contaminants en quantité ou concentration supérieure à celle fixée par règlement. Les expressions « matières résiduelles » ou « résidus » utilisées dans la Politique désignent tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau ou produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que le détenteur destine à l'abandon, incluant les résidus domestiques dangereux (RDD) et les boues résiduaires.
Mandat confié à DESSAU-SOPRIN et SOLINOV
Le groupe-conseil DESSAU-SOPRIN et son partenaire SOLINOV inc. ont reçu le mandat d'accompagner les municipalités de la MRC de Montcalm et les municipalités associées de L'Épiphanie dans une réflexion globale sur la gestion des matières résiduelles du territoire afin de fournir aux autorités et à la population un plan de gestion conforme aux orientations locales ainsi qu'à celles du gouvernement du Québec en matière de récupération des matières résiduelles et de protection de l'environnement.
Ce mandat d'élaboration clé en main du PGMR consistait à produire, dans un premier temps, la description du territoire d'application, le recensement des organismes et entreprises oeuvrant dans le domaine de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de planification, le recensement des installations de gestion des matières résiduelles et l'inventaire des matières résiduelles produites incluant les boues.
Dans un second temps, le mandat portait sur l'analyse et le diagnostic de la situation de la gestion actuelle des matières résiduelles sur le territoire à l’étude afin de présenter un état de la situation à la suite duquel la MRC pourrait dégager les orientations, les objectifs et les mesures devant conduire à l'élaboration d'un projet de PGMR.
Notons que le processus d'élaboration du PGMR comprenait également la réalisation du plan directeur de gestion des boues. La dernière étape du mandat concernait l'accompagnement de la MRC dans la démarche de création de la commission, dans le processus de consultation publique et l'approbation du PGMR par le Ministre.Méthodologie générale
Les partenaires ont utilisé l'approche méthodologique suivante afin d'atteindre l'objectif principal de ce projet qui est de doter la MRC de Montcalm et la Ville et la Paroisse de L'Épiphanie d'un plan de gestion des matières résiduelles compatible à la politique gouvernementale et conforme à sa réalité locale.
Dans un premier temps, l'ensemble des données concernant le territoire a été colligé à partir de documents de la MRC et des municipalités concernées. Les documents tels que statistiques de gestion, plans, règlements, copies de contrat de gestion des matières résiduelles, politiques d'achat et d'octroi de permis ont été passés en revue afin de dresser l'inventaire du territoire. Les informations ont été complétées par des entrevues avec les interlocuteurs clés identifiés au cours de la réunion de démarrage, des questionnaires ont été élaborés afin de procéder à une collecte de l'information systématique et cohérente avec les besoins de l'étude. Des lettres et des entrevues téléphoniques ont été nécessaires afin de collecter l'information des industries, des commerces et des institutions. Enfin, les banques d'information, dont le répertoire des récupérateurs de RECYC-Québec, ont été consultées afin d'identifier les récupérateurs de la région.
Dans un second temps, des rencontres de travail et de discussion ont été tenues avec les représentants de la MRC et des villes associées afin de tenir compte des réalités locales et des particularités potentielles en gestion des matières résiduelles. La première rencontre a porté sur les enjeux de la politique et des nouvelles obligations de la MRC. La seconde rencontre a permis de présenter l'état de situation, l'analyse et le diagnostic de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de planification afin de dégager les grandes orientations de gestion à partir desquels deux scénarios de gestion ont été construits. La troisième rencontre a permis de comparer les avantages et les inconvénients de ces scénarios afin de retenir le scénario privilégié pour élaborer le projet de plan de gestion.
Contenu du documentCe plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Montcalm incluant la Ville et la Paroisse de L'Épiphanie comporte l'ensemble des éléments requis par la LQE.
Le premier chapitre constitue la description du territoire d'application et introduit la MRC et les municipalités locales visées par le plan.
L'inventaire des matières résiduelles produites sur le territoire d'application, qu'elles soient d'origine domestique, industrielle, commerciale, institutionnelle ou autres, est présenté avec la description de la méthodologie utilisée au chapitre 2.
Au chapitre 3 est décrite la gestion actuelle des matières résiduelles sur le territoire. Cette description comprend également un survol des moyens de sensibilisation et de la réglementation en vigueur ainsi qu'une présentation des coûts.
Le chapitre 4 présente les résultats du recensement des organismes et entreprises oeuvrant sur le territoire d'application dans le domaine de la récupération, de la valorisation ou de l'élimination des matières résiduelles ainsi que ceux du recensement des installations de récupération, de valorisation ou d'élimination présentes sur le territoire.
Le chapitre 5 constitue le cœur de ce projet de PGMR. Il comprend :
- les projections des quantités de matières résiduelles à gérer sur l'horizon 2004-2024;
- les mesures de gestion disponibles proposées;
- les orientations et les objectifs à atteindre en matière de récupération, de valorisation et d'élimination des matières résiduelles, compatibles avec la Politique gouvernementale, ainsi que la description des mesures pour atteindre ces objectifs;
- le calendrier de mise en oeuvre du plan;
- les prévisions budgétaires.
Le chapitre 6 présente l'option de l'implantation d'un site de compostage sur le territoire de planification du PGMR.
Pour terminer, l'ensemble des données portant sur le plan directeur des boues résiduaires fait l'objet du chapitre 7 de façon très distincte puisque ces matières ne font pas traditionnellement parties de la gestion des matières résiduelles proprement dites.
Pour plus d'informations sur notre PGMR, cliquez ici PGMR
Échéancier de réalisation
- Acceptation du projet de Plan de gestion des matières résiduelles par le ministre de l'environnement le 26 septembre 2003;
- Adoption du règlement 204 relatif au Plan de gestion des matières résiduelles le 11 novembre 2003;
- Entrée en vigueur du Plan de gestion des matières résiduelles le 19 mars 2004.
La MRC de Montcalm en collaboration avec ses municipalités offrent actuellement les services de la collecte des matières recyclables, la collecte des déchets solides et la collecte des résidus domestiques dangereux. Quant à la collecte des matières organiques, les municipalités du territoire peuvent offrir le service à leurs citoyens dès le printemps 2007 et au plus tard au printemps 2008.
Le présent contrat de collecte, transport, récupération et valorisation des matières recyclables et organiques et la collecte, transport et élimination des déchets solides couvre la période du 1er janvier 2005 au 31 janvier 2009.
L’entrepreneur désigné est la compagnie EBI environnement située à Berthierville dont les coordonnées sont les suivantes :
Groupe EBI
61, rue Montcalm
Berthierville (Québec)
J0K 1A0
(450) 836-8111
info@groupe-ebi.com
Pour en savoir plus sur le centre de traitement des matières recyclables et le lieu d’enfouissement sanitaire, consultez les sites suivants :
http://www.groupe-ebi.com/imports/pdf/fr/EBI_Centre_de_traitement_des_matieres_recyclables.pdf
http://www.groupe-ebi.com/imports/pdf/fr/EBI_Lieu_denfouissement_sanitaire.pdf
Pour en savoir plus sur la performance de la collecte des matières recyclables par municipalité sur le territoire de la MRC de Montcalm.
Cliquez ici : Statistiques de pesées MRC de Montcalm 2005 - 2006 - 2007
Collecte
des matières recyclables ![]()
La collecte des matières recyclables se fait pêle-mêle dans des bacs bleus. Cela permet la réduction du volume de résidus dédiés à l’enfouissement.
Matières acceptées lors des collectes des matières recyclables
- Papier et carton
Matières recyclables
Journaux, circulaires, magazines, catalogues, cartons ondulés, cartons plats, sacs de papier brun, livres, annuaires téléphoniques, papiers de bureau, papiers d’emballage, papiers de soie, boîtes de carton, enveloppes, contenants d’œufs, contenants de lait et jus, etc.Matières non recyclables
Papiers carbone, papiers et les cartons souillés par les aliments, enveloppes matelassées, papiers métalliques, couches, papiers hygiéniques, serviettes hygiéniques, tampons, mouchoirs, essuie-tout, cartables.
Plastique
Matières recyclables
Pots et bouteilles de plastique (toutes les couleurs), contenants alimentaires (ex. ketchup, yogourt, margarine), contenants de produits d’entretien ménager (ex. fantastik), couvercles de plastique, contenants d’eau, sacs et pellicules de plastique, etc.Matières non recyclables
Tous les produits ne servant pas de contenants (ex. : jouets, toiles de piscine, boyaux d’arrosage, caoutchouc, seringues, pneus, etc.), contenants en polystyrène no 6 (ex. : tasses à café, plateaux de biscuits et de viande, styromousse),assiettes et ustensiles, cassettes audio et vidéo.
- Verre
Matières recyclables
Pots et bouteilles en verre (ex. : bouteilles de vin, d’huile d’olive, de moutarde, de ligueur, de jus, etc.) et qu’elle qu’en soit la couleur.Matières non recyclables
Miroirs, verre plat (ex. : vitre), cristal, poterie, porcelaine, vaisselle, ampoules électriques, tubes fluorescents (néons), pare-brise.
- Métal
Matières recyclables
Boîtes de conserve, contenants, canettes, assiettes à tartes, papier d’aluminium propre, tous les couvercles en métal, etc.Matières non recyclables
Tous les autres produits en métal (ex. : chaudrons, poêles, petits appareils électriques), vélos, réservoirs, clous, radio, contenants de propane, batteries, contenants sous pression ou tous autres produits métalliques, pièces d’autos.Cliquer ici : Aide mémoire pour la collecte des matières recyclables
Horaire des collectes des matières recyclables 2008
La collecte régulière des matières recyclables se fait une fois par deux (2) semaines, du lundi au vendredi, à savoir :
Lundi :
Saint-Alexis Village et Paroisse
Sainte-Marie-Salomé
Saint-Roch-de L’Achigan
Saint-Roch-OuestMardi :
Saint-EspritJeudi :
Saint-Liguori
Saint-Jacques
Saint-Calixte (dépendant du secteur)Vendredi :
Saint-Liguori (Domaines Bobo, Forest, Massé et Perreault)
Sainte-Julienne
Saint-Lin-Laurentides
Saint-Calixte (dépendant du secteur)
Certaines matières résiduelles ne peuvent être récupérées, recyclées ou valorisées, elles doivent donc être éliminées (ci-après appelé déchets solides).
Matières acceptées lors des collectes des déchet solidesLes déchets solides selon le sens donné par le sous-paragraphe e) du premier alinéa de l’article 1 du Règlement sur les déchets solides (RRQ, c. Q-2, r.3.2). Sont inclus les résidus encombrants et les résidus verts.
Résidus encombrants : Résidus d’origine domestique d’une dimension supérieure à un (1) mètre de long ou d’un poids supérieur à vingt-cinq (25) kilogrammes comprenant, de façon non limitative : les pièces de mobilier, appareils ménagers, tapis, éviers, bains, lavabos, réservoirs d’eau chaude, matériel électronique, barbecues sans les bombonnes de gaz ;
Toutefois, afin d’assurer la protection de la couche d’ozone stratosphérique contre l’appauvrissement causé par les émissions dans l’atmosphère des halocarbures utilisés dans les systèmes de climatisation ou de réfrigération, le gouvernement du Québec rendait officiel le Règlement sur les halocarbures (Q-2 r.15.01). Pour disposer d’un appareil domestique de réfrigération ou de climatisation veuillez vous adresser à votre municipalité afin de connaître le récupérateur accrédité le plus près de chez vous.
Résidus verts :
Résidus de jardinage comprenant de façon non limitative : les feuilles, l’herbe, le gazon, les branches d’arbres d’un diamètre inférieur à cinq (5) centimètres et dont les ballots ficelés ont des dimensions maximales de quarante (40) centimètres de circonférence et d’une longueur maximale de deux (2) mètres.
Toutefois, les résidus suivants sont spécifiquement exclus :
Les matériaux secs comprenant les résidus broyés ou déchiquetés, les bois tronçonnés, les débris de démolition et d’excavation tels que les gravats et les plâtras, les pièces de béton et de maçonnerie, les morceaux de pavage, la terre et la poussière, qui ne peuvent être déposés dans des contenants admissibles et d’un poids inférieur à vingt-cinq (25) kilogrammes;
Les résidus provenant d’industries, de commerces et d’institutions qui sont non assimilables à des résidus d’origine domestiques; Les matières dangereuses au sens du Règlement sur les déchets dangereux (RRQ, c. Q-2, r.3.01) ainsi que tout matériel explosif, incluant les contenants pressurisés, la dynamite, les armes, les munitions, etc.; Les pneus, les carcasses et les pièces d’automobile; Les terres et sables imbibés d’hydrocarbures; Les fumiers et boues de toute nature; Les déchets bio-médicaux visés au Règlement sur les déchets biomédicaux (Q-2, r.3001);- Tout résidu liquide.
Horaire
des collectes des déchets solides 2008![]()
La collecte régulière des déchets solides se fait une fois par semaine, pour les municipalités n’offrant pas la collecte des matières organiques. Par contre, la collecte s’effectue une fois par deux (2) semaines pour les municipalités offrant la collecte des matières organiques. Il est à noter que toutes les municipalités de la MRC de Montcalm offriront à partir d’avril 2008 la collecte des matières organiques, à l’exception de Saint-Calixte.
Lundi :
Sainte-Julienne
Saint-Liguori
Saint-Calixte (dépendant du secteur)Mardi :
Saint-Alexis Village et Paroisse
Saint-Roch-de-L’Achigan,
Saint-Roch-Ouest
Saint-Calixte (dépendant du secteur)Mercredi :
Saint-Esprit
Sainte-Marie-Salomé
Saint-Calixte (dépendant du secteur)Jeudi :
Saint-Lin-Laurentides
Saint-Calixte (dépendant du secteur)Vendredi :
Saint-JacquesCollecte des matières organiques
Collecte à trois voies
Selon la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008, les municipalités du Québec doivent détourner 65% des matières résiduelles des sites d’enfouissement.
Soucieuse d’assurer une gestion durable et responsable de ses matières résiduelles, la MRC de Montcalm s’est dotée d’un « Plan de gestion des matières résiduelles » entré en vigueur le 18 mars 2004.
Ce plan prévoit une collecte à trois voies disponible sur l’ensemble du territoire dès le printemps 2008 :
• Matières recyclables (bac bleu)
• Matières organiques (bac brun)
• Ordures ménagères (poubelle)L’objectif de cette démarche vise la prise en charge des matières résiduelles qui soit plus respectueuse de l’environnement et de la santé des personnes et ce, dans un soucis de léguer un environnement sain aux générations futures.
Horaire des collectes des matières organiques 2008
La collecte des matières organiques a débutée dans les municipalités de Sainte-Julienne (30 novembre 2007), Sainte-Marie-Salomé (7 janvier 2008) et Saint-Alexis village et paroisse (14 janvier 2008). En avril 2008, toutes les autres municipalités de la MRC de Montcalm auront sur leur territoire la collecte des matières organiques, à l’exception de Saint-Calixte.
Lundi :
Saint-Alexis village et paroisse
Sainte-Marie-Salomé
Saint-Roch-de-l’Achigan
Saint-Roch-OuestMardi :
Saint-EspritJeudi :
Saint-Jacques
Saint-LiguoriVendredi :
Saint-Liguori (Domaines Bobo, Forest, Jetté et Perreault)
Sainte-Julienne
Saint-Lin-Laurentides
Méthodes de compostage
Le compostage est une méthode de décomposition des matières organiques afin d’obtenir un produit stable appelé compost. Le compost, qui a l’apparence et l’odeur du terreau, peut être utilisé pour le jardinage.
Il y a deux méthodes de compostage permettant la valorisation des matières organiques :
• La valorisation à domicile
• La collecte centralisée.Valorisation à domicile
• Herbicyclage : laisser le gazon sur le sol lors de la tonte des pelouses.
• Compostage domestique : fabriquer du compost en petites quantités à partir des résidus verts et de certains résidus alimentaires produits chez soi.Le compostage domestique ne convient pas à tous les citoyens en raison des quantités généralement importantes ramassées en certaines périodes de l’année (gazon, feuilles, branches) et en raison des petits espaces de terrain.
Aussi, notez que plusieurs matières compostables non recommandées pour le compostage domestique peuvent être valorisées via la collecte centralisée.
Collecte centraliséeLes matières organiques produites par les citoyens seront prises en charge par le biais d’une collecte des matières organiques et seront transportées vers un site spécialement aménagé. Ainsi, elles ne seront plus acheminées vers le site d’enfouissement, mais bien vers le centre de tri-compostage. Après quelques semaines de mûrissement, les matières organiques deviendront un excellent compost.
À la maison
Les matières organiques doivent être placées dans un mini-bac ou un contenant réservé à cette fin dans la maison. Au fur et à mesure, déposez-y les pelures, épluchures, résidus de table et autres. À la fin de la journée ou au besoin, videz le contenu dans le bac brun. Rincez votre contenant pour éviter les mauvaises odeurs.Dans votre bac brun, déposez le gazon, les feuilles mortes, les résidus de jardin, de même que le contenu du mini-bac.
ATTENTION ! Il est essentiel de ne pas utiliser de sacs de plastique, car le plastique n’est pas biodégradable.
Matières acceptées dans le bac brunDéchets de table et de préparation des aliments (retirés de leur emballage) :
Matières non acceptées dans le bac brun
Entretien du bac brun
Rincez régulièrement votre bac brun avec un minimum d’eau. Récupérez cette eau de nettoyage pour arroser vos fleurs, jardin, terrain, etc. Elle est riche en éléments minéraux !
N’obstruez jamais les trous d’aération de votre bac brun. Ils assurent une circulation d’air nécessaire à la décomposition des matières, sans odeurs nauséabondes.
Trucs et astucesATTENTION ! Retirez de leur emballage tous les produits déposés dans le bac brun. La majorité des emballages sont recyclables; mettez-les dans le bac bleu. Par contre, le styromousse n’est pas recyclable et doit aller à la poubelle.
Déposez un papier journal au fond de votre bac brun pour assurer une meilleure vidange.
Enveloppez les résidus humides dans du papier journal ou dans un sac de papier.
Cliquez ici dépliant : Collecte des matières organiques / Novembre 2007
La MRC de Montcalm en collaboration avec ses municipalités, assistée des pompiers volontaires, offre à sa population un service de prise en charge des résidus domestiques dangereux (RDD).
Ce service comprend l'implantation d'un site permanent de traitement des RDD et les collectes municipales annuelles.
Le site permanent est situé au 2456, route 125 à Sainte-Julienne.

Tous
les mardis
du 13 mai au 28 octobre 2008
de 13h30 à 18h30
VILLE |
ENDROIT |
DATE |
HEURE |
| St-Jacques | Garage municipal | 17
mai 2008 |
9h
à 16h |
| Saint-Esprit et Saint-Alexis | Garage municipal de Saint-Esprit | 24
mai 2008 |
9h
à 16 h |
| Ste-Marie-Salomé | Garage municipal | 31
mai 2008 |
9h
à 16h |
| St-Calixte | Garage municipal | 9
août 2008 |
9h
à 16h |
| Ste-Julienne | Garage municipal | 16
août 2008 |
9h à 16h |
| St-Lin-Laurentides | Entrepôt Côte Jeanne (route 158) | 23
août 2008 |
9h
à 16h |
| St-Roch-de-l'Achigan et St-Roch-Ouest | Caserne des pompiers | 6
septembre 2008 |
9h
à 16h |
| St-Liguori | Garage municipal | 20
septembre 2008 |
9h
à 16h |
Qu'est-ce qu'un RDD ?
Les résidus domestiques dangereux (RDD) sont des produits générés par des individus dans le cours d'une activité purement domestique, et qui contiennent des substances nuisibles à la santé des être humains et de l'environnement.
Exemples de RDD
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Cliquer ici dépliant : Collecte des RDD 2008
Pourquoi vous mettre à l’herbicyclage ?
Comment faire ?
Pour aider votre pelouse
(Tiré de Pelouses et couvre-sols, Édith Smeesters, Éditions Broquet, 2000)
Avril
Mai
Coupez l’herbe à 7 ou 8 cm, laissez les rognures au sol et gardez votre lame bien aiguisée.
Aérez le sol s’il est compact. C’est le cas si vous ne pouvez y enfoncer facilement un crayon.
Fertilisez avec un engrais 100 % naturel.
Juin-Juillet
Août-septembre
Octobre-novembre
Quelques conseils
Grâce
à l’herbicyclage diminuez les quantités de matières
résiduelles dirigées
au site d’enfouissement. Les résidus verts constituent près
du tiers de la quantité de
matières résiduelles à éliminer durant la
belle saison.
Cliquez ici dépliant : L’Herbicyclage